Benoît Jayez


De: Benoît JAYEZ
Objet:
membres titulaires et membres suppléants du Comité national des retraités et personnes âgées
1. Au titre du 2° de l'article D. 149-4 du code de l'action sociale et des familles
Sur désignation de l'Union confédérale des retraités Force ouvrière
Titulaire
Groupe:
date_fin="2015-12-31"
suppleant
nomination
10 Avril 201510/04/2015
De: Benoît JAYEZ
Objet:
membres de l'Observatoire interministériel de l'accessibilité et de la conception universelle
en application del'article 6 du décret n° 2010-124 du
9 février 2010
1° Douze représentants d'associations de personnes handicapées ou à mobilité réduite
au titre du deuxième collège
b) Trois personnes proposées par le Comité national des retraités et des personnes âgées
Groupe:
nomination
27 Avril 201027/04/2010
De: Benoît JAYEZ
Objet:
membres du Comité national des retraités et des personnes âgées
représentants des associations et organisations membres de droit du Comité national des retraités et personnes âgées
Sur désignation de l'Union confédérale des retraités Force ouvrière
Titulaire
Groupe:
nomination
24 Décembre 200924/12/2009
De: Benoît Jayez
titulaire
en remplacement de l'Union nationale interprofessionnelle des retraités de la CFE-CGC représentée par
Objet:
représentants des associations et des personnes qualifiées
mentionnées aux articles R. 14-10-2, R. 14-10-4 et R. 14-10-5 du code de l'action sociale et des familles
pour l'Union confédérale des retraités Force ouvrière
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
20 Juin 200720/06/2007
De: Jayez (Benoît)
Objet:
membres du comité de surveillance du fonds de solidarité vieillesse
représentants du Comité national des retraités et personnes âgées
Remplace:Mme Mathiaud (Nicole)
Groupe:
nomination
22 Février 200722/02/2007
De: Benoît Jayez
Objet:
membres du Comité national des retraités et des personnes âgées
2. Au titre du 2° de l'article D. 149-4
du code de l'action sociale et des familles
représentants des associations et organisations membres de droit du Comité national des retraités et personnes âgées
Sur désignation de l'Union confédérale des retraités Force ouvrière
Titulaire
Groupe:
nomination
05 Novembre 200605/11/2006
De: Benoît Jayez
Objet:
membres du Comité national des retraités et personnes âgées
2. Au titre du 2° de l'article 4 du décret précité
représentants des associations et organisations membres de droit du Comité national des retraités et personnes âgées
Sur désignation de l'Union confédérale des retraités-Force ouvrière
Titulaire
Groupe:
nomination
26 Juin 200326/06/2003
De: Benoît Jayez
Objet:
membre du Comité national des retraités et personnes âgées
au titre du 2o de l'article 4 du décret no 82-697 du
4 août 1982
modifié sur la désignation de l'Union confédérale des retraités Force ouvrière
membre titulaire
Remplace:M. Jacques Michollin
Groupe:
nomination
05 Septembre 200105/09/2001
De: Benoît Jayez
Objet:
membres des sections du Conseil économique et social (liste B)
courant
Groupe:
date_debut="1990-09-01"
duree="deux ans"
nomination
24 Novembre 199024/11/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.